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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil qui est ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer une partie de ces Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès au site Web après la publication de tout changement constitue une acceptation de ces changements.

Notre boutique est hébergée chez LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services). LWS nous fournit la plate-forme d’hébergement en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces conditions d’utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous avez l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l’un de vos mineurs à charge d’utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas non plus, dans l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur les droits d’auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers ou de virus ou tout code de nature destructrice.

Une violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte de crédit), peut être transféré non crypté et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des changements pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou des dispositifs de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, ou l’accès au Service ou à tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.

Les en-têtes utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limitent, ni n’affectent autrement ces Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni uniquement à titre d’information générale et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’informations primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute confiance dans le contenu de ce site est à vos propres risques.

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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre politique de retour.

Nous nous sommes efforcés d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent en magasin. Nous ne pouvons garantir que l’affichage de n’importe quelle couleur sur votre écran d’ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant le courriel et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, revendeurs ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et les dates d’expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers sur lesquels nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni aucune influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon la disponibilité » sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucun aval. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels. Toute utilisation par vous des outils optionnels offerts sur le site est entièrement à votre propre risque et discrétion et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les termes sur lesquels les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s). Nous pourrions également, à l’avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur le site Web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). De telles nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes conditions d’utilisation.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des matériaux de tiers. Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web tiers qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude et nous ne garantissons pas et n’assumerons aucune responsabilité pour tout matériel ou site Web de tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers. Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenu, ou toute autre transaction effectuée en connexion avec des sites Web de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers.

SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D’INFORMATION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des entrées de concours) ou sans une demande de notre part vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou d’autres matériaux, que ce soit en ligne, par email, par courrier postal, ou autrement (collectivement, ‘commentaires’), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne devrons pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer une compensation pour tout commentaire ; ou (3) de répondre à tout commentaire. Nous pourrions, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer le contenu que nous jugeons à notre seule discrétion illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou ces conditions d’utilisation. Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris le droit d’auteur, marque, confidentialité, personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou autrement nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable pour tous les commentaires que vous faites et leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et n’assumons aucune obligation pour tout commentaire publié par vous ou un tiers.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d’informations personnelles sur la boutique est régie par notre politique de confidentialité. Pour voir notre politique de confidentialité, veuillez consulter la section appropriée sur notre site.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

De temps en temps, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition de produits, les temps de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site Web connexe est inexacte à tout moment sans préavis préalable (y compris après que vous ayez soumis votre commande). Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site Web connexe, y compris sans limitation, les informations de prix, sauf si requis par la loi. Aucune mise à jour spécifiée ou date d’actualisation appliquée dans le Service ou sur tout site Web connexe, ne doit être prise pour indiquer que toutes les informations dans le Service ou sur tout site Web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d’autres personnes à accomplir ou participer à des actes illégaux; (c) pour enfreindre les règlements, règles, lois ou ordonnances locales internationales, fédérales, provinciales ou étatiques; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’appartenance ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou peut être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web associé, d’autres sites Web ou Internet; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui; (i) pour spammer, hameçonner, pharm, prétexte, spider, crawler ou gratter; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web associé pour violation de l’une des utilisations interdites.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne représentons ni ne garantissons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus de l’utilisation du service seront exacts ou fiables. Vous acceptez que de temps en temps, nous puissions supprimer le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans préavis. Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service est à vos risques et périls. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis “tels quels” et “tels que disponibles” pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon. En aucun cas DAMS CONNECT LTD, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne seront tenus responsables de tout dommage, perte, réclamation, ou tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de toute nature, y compris, sans s’y limiter, la perte de profits, la perte de revenus, la perte d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement, ou tout autre dommage similaire, qu’il soit contractuel, délictuel (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout service ou produit acheté via le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit survenant à la suite de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) posté, transmis ou rendu disponible via le service, même si conseillé de leur possibilité. Étant donné que certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger DAMS CONNECT LTD, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services et fournisseurs, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocats raisonnables, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme séparée de ces Conditions d’utilisation, cette détermination n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord pour toutes fins. Ces conditions d’utilisation sont en vigueur sauf et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site. Si, à notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté, une condition ou une disposition de ces Conditions d’utilisation, nous pouvons aussi résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation; et/ou en conséquence, nous pourrions vous refuser l’accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous ne puissions exercer ou appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces conditions d’utilisation et toute politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou en relation avec le service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation). Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée à l’encontre de la partie rédactrice.

SECTION 18 – LOI APPLICABLE

Ces conditions d’utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois du Royaume-Uni.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer une partie de ces conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier notre site Web périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue ou l’accès à notre site Web ou au service après la publication de toute modification de ces Conditions d’utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions d’utilisation doivent être adressées à hello@jesusfrancois.net.

Adresse de l’entreprise: 71-75 Shelton Street, Covent Garden, London, United Kingdom, WC2H 9JQ

Nom de l’entreprise: DAMS CONNECT LTD

Numéro de l’entreprise: 14199892

Informations légales de l’hébergeur:
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
SAS au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE

RCS Paris B 851 993 683 00024 – APE 6311Z

TVA intra: FR21 851 993 683
SIRET 85199368300024

Directeur de la publication : Nicolas Depredurand

Président : Nicolas Depredurand

Directeur général : Nicolas Depredurand

LWS – Ligne Web Services SAS est une filiale de la société Groupe LWS, société au capital de 1 000 000 d’Euros immatriculée au RCS de Epinal sous le numéro 450 453 881

2, rue Jules Ferry, 88190 Golbey.